Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654 du 22 juin 1978
Numéro de dépôt :
3578726
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2028
Présentation de la marque Francéclat
Déposée le 29 mai 2008 par la société Comité Francéclat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Francéclat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-27 du 4 juillet 2008.
Le déposant est la société Comité Francéclat domicilié(e) 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 268 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité Francéclat, M. Pillot Bertrand domicilié(e) 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Francéclat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Francéclat, CPDE régi par la loi no 78-654 du 22 juin 1978 - 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775571268
Comité Francéclat, M. Pillot Bertrand - 22 AVENUE Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686193 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-29
Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour horlogerie ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures, calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie et non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objet d'art en bois ; cire ; plâtre ; liège ; roseau, jonc ; osier ; corne ; os ; ivoire ; baleine ; écaille ; ambre ; nacre ; écume de mer ; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; vaisseliers ; boîtes en bois ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (é l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table en papier ou non ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; aide à la redirection des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; renseignements d'affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques, agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; études de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité avec remise de prix ; agence d'import-export ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; recherche de marchés ; recherches pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; parrainage commercial ;
Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; service de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'œuvres d'art ; tirage de photographie ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; service de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de poste de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception) ; installation ; maintenance ; mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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